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Marques déposées par DIDIER BARTHE
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HANDI ACCES
Marque expirée - Marque en non vigueur

HANDI ACCES
DIDIER BARTHE

Numéro de dépôt :
3670380
Date de dépôt :
12/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2019
HANDI ACCES de DIDIER BARTHE

Présentation de la marque HANDI ACCES

Déposée le 12 août 2009 par DIDIER BARTHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HANDI ACCES »

Le déposant est DIDIER BARTHE domicilié(e) 464 Ancien Chemin de La Valette - 83200 - TOULON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIDIER BARTHE domicilié(e) 464 Ancien Chemin de La Valette - 83200 - TOULON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDI ACCES est expirée depuis le 12 août 2019.

DIDIER BARTHE a également déposé les autres marques suivantes : L&ED


DIDIER BARTHE - 464 Ancien Chemin de La Valette - 83200 - TOULON - France


DIDIER BARTHE - 464 Ancien Chemin de La Valette - 83200 - TOULON - France


Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ;

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; ascenseurs ; robots (machines) ; élévateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; chariots de manutention.